20131028

Papaoutai, Papaoutai, Papas, malgré eux ?

papa

Il y a ceux qui revendiquent leur droit d’être père, juché en haut d’une grue avec banderole et tutti quanti. Et puis, il y a les pères malgré eux, ceux à qui la paternité a été imposée par décision judiciaire. De ceux là, on entend moins parler… Quoique !


Il  y a ceux qui revendiquent leur droit d’être père, juché en haut d’une grue avec banderole et tutti quanti. Et puis, il y a les pères malgré eux, ceux à qui la paternité a été imposée par décision judiciaire. De ceux là, on entend moins parler… Quoique !

Le scénario classique rapidement : un homme, marié ou non (mais s’il est marié, forcément, ça va faire tâche sur le livret de famille !), rencontre une femme brièvement et a, avec elle, une relation sexuelle librement consentie, relation qui restera à l’évidence, du moins pour lui, sans lendemain. Or quelques mois ou quelques années plus tard, il apprendra que cette femme est enceinte ou a donné naissance à un enfant dont il est désigné comme étant le père biologique. Alors, heureux ?!

ALORS HEUREUX?

Alors que les femmes ont acquis un véritable droit de ne pas devenir mère en ayant recours à l’avortement ou, si les délais sont dépassés, en abandonnant leur nouveau-né de manière anonyme, qu’en est-il des pères ?

Il est vrai que les pères ne sont pas dans la même situation. Leur paternité, ils ne la portent pas sur eux ! De cette simple observation, il résulte que les hommes, pères potentiels, ont pendant longtemps été relativement protégés contre les paternités imposées par la voie judiciaire. En l’absence de modes de preuve fiables en la matière, le lien entre eux et les enfants à naître étaient de facto impossible à établir dans le cadre d’une action en recherche de paternité intentée par l’enfant ou, bien plus souvent en pratique, par la mère représentant leur enfant mineur. Comme le rappelle le vieil adage mater semper certa est, seule l’identité de la mère est toujours certaine. Dès lors, en refusant de reconnaître leur enfant, les hommes empêchaient l’établissement de la filiation et pouvaient, si ce n’est moralement, du moins juridiquement (et surtout économiquement, comme on le verra) faire comme s’ils n’étaient pas pères.

ADN GAGNANT

papa (1)

Pour expliquer ce phénomène que l’avocate Mary Plard nomme « Paternité imposée », encore faut-il rappeler l’essor de la preuve biologique dans le contentieux de la filiation. Cet essor a été rendu possible par un revirement opéré par la Cour de cassation. Dans un arrêt du 28 mars 2000, elle affirme solennellement que « l’expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s’il existe un motif légitime de ne pas y procéder ». Le refus de ne pas y procéder ne sera considéré comme légitime par le juge que dans de rares hypothèses, notamment en cas d’impossibilité matérielle (lorsque les autorités ne parviennent pas à localiser le père présumé ou que celui-ci est décédé). Les expertises biologiques post-mortem sont en effet interdites depuis la tristement célèbre affaire Montand[1], sauf consentement accordé du vivant de la personne[2].

Le refus opposé par le père potentiel en revanche, ne sera évidemment pas considéré comme légitime par la juridiction. Ne pouvant exiger que le prélèvement ADN soit effectué de force (nous n’en sommes pas encore tout-à-fait là quand même), les juges confronteront ce refus à l’ensemble des circonstances de l’affaire et en tireront bien souvent des présomptions défavorables à ce dernier, interprétant ce refus comme un aveu implicite de paternité.

Or de cette preuve de la filiation paternelle en justice, il résultera de nombreuses obligations pour ce nouveau père. Bien que père malgré lui, il n’en sera pas moins assujetti à tous les devoirs découlant juridiquement de la paternité. Il devra notamment participer à l’entretien et à l’éducation de l’enfant en payant une pension alimentaire. L’enfant deviendra son héritier, au même titre que ses autres enfants, le cas échéant. Il bénéficiera également de droits en tant que père, droits que personne ne pourra toutefois le contraindre à exercer : celui de voir son enfant, de le recevoir chez lui, d’exercer l’autorité parentale, et même de demander à ce qu’il vienne vivre avec lui.

DÉCONNE PAS (PA)

La jurisprudence se fait régulièrement l’écho de cette rigueur à l’égard des pères, elle semble même aller plus loin. C’est ainsi que le 29 mars 2012, la Cour d’appel de Caen ne s’est pas contentée de désigner le père biologique de l’enfant, mais l’a en plus condamné au versement de 8 000 euros de dommages intérêts au motif « qu’en ne procédant pas à la reconnaissance d’un enfant qu’il savait être le sien, et en ne lui conférant pas le statut et les avantages attachés à une filiation bien établie, il a agi avec irresponsabilité (…) ce qui est constitutif d’un comportement fautif  ». Si le refus de reconnaître son enfant est désormais considéré comme fautif, on ne s’étonnera pas que la jurisprudence en déduise que la naissance d’un enfant à son insu n’est pas source de préjudice pour ce dernier[3]. C’est dire que pour les juges, ces pères malgré eux ne sont pas victimes, bien au contraire…

Arguant d’une véritable asymétrie des sexes en la matière, la juriste Marcela Iacub souhaite protéger ces hommes à qui on impose d’être pères, en proposant « une procédure analogue à celle de l’accouchement sous X, qui lui permettrait de s’opposer à une action en recherche de paternité, voir de suspendre la présomption de paternité s’il est marié avec la mère »[4]. Pourtant, l’argument d’une l’asymétrie entre les sexes est ici particulièrement discutable puisque l’accouchement sous X n’est plus un système si protecteur pour les femmes, notamment du fait de la suppression de la fin de non-recevoir en la matière.

 

En dernier lieu, le bon sens serait de rappeler que la paternité ne peut jamais être véritablement imposée. Tout au plus, peut-on imposer à ce père malgré lui de devenir débiteur des sommes liées à l’entretien et à l’éducation de son enfant. Certes, il sera père juridiquement, mais un papa ? Pas forcément…

« Un jour ou l’autre on sera tous papas
Et d’un jour à l’autre, on aura disparu
Serons-nous détestables ?
Serons-nous admirables ?
Des géniteurs ou des génies ?
Dites-nous qui donne naissance aux irresponsables ?
Ah dites-nous qui, tient,
Tout le monde sait comment on fait les bébés
Mais personne ne sait comment on fait des papas
 [5]»

 

 

 


[1] La Cour d’appel de Paris a ordonné en 1997 l’exhumation du corps d’Yves Montand pour effectuer un test de paternité post-mortem.

[2] Vous noterez ici l’imagination débordante et si réaliste de notre législateur national. N’ayez crainte, à l’avenir, chacun prendra ses précautions pour faire savoir de son vivant qu’il ne serait pas contre une expertise biologique éventuellement pratiquée sur son cadavre, il est même carrément d’accord en fait !

[3] Cass. Civ. 2e, 12 juillet 2007 : « ayant librement et pleinement consenti à avoir avec Madame Y. un rapport sexuel non protégé dès leur première rencontre, M. X., homme sexuellement expérimenté, à qui il incombait, tout autant qu’à sa partenaire, de prendre les mesures propres à éviter une procréation, n’établissait ni la faute de la mère de l’enfant pour s’être prêtée à un tel rapport ou pour avoir ensuite agi en reconnaissance de paternité et en contribution à l’entretien de l’enfant, ni l’existence d’un préjudice direct ou indirect indemnisable ».

[4] Marcela Iacub, Géniteur sous X, Tribune du 25 janvier 2005, Libération.

[5] Papaoutai, Stromae (2013)